CARVEST : Crédit Agricole Régions Investissement

Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination sociale : CARVEST - Crédit Agricole Régions Investissement

Siège social : 1, rue Pierre Truchis de Lays - 69410 Champagne au mont d'or

Directeur de la publication : Emmanuel Vey

Hébergement : le site #en_cours# est hébergé par la société #en_cours#

Conception : Buenavista | 26 avenue René Cassin - 69009 LYON

Déclaration CNIL

Le site carvest.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) conformément à la loi n 78-17 du 06.01.1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Cette déclaration est en cours de validation. Les renseignements relatifs à la déclaration sont disponibles auprès de la CNIL.

Accès au site

L'accès aux produits et services décrits sur le présent site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou entités dans certains autres pays. Aucun des produits ou services présentés sur ce site ne sera fourni par CARVEST - Crédit Agricole Régions Investissement à une personne ou entité si la loi de son pays d'origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l'interdit. Le lecteur du présent message est prié de s'assurer qu'il est juridiquement autorisé à se connecter au présent site dans le pays à partir duquel la connexion est établie.

L'accès au site carvest.com est gratuit. CARVEST - Crédit Agricole Régions Investissement ne perçoit aucune commission d'abonnement ou d'utilisation du site portail carvest.com. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs.

Droit de propriété intellectuelle - Copyright

Les textes graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant sur ce site sont la propriété exclusive de CARVEST - Crédit Agricole Régions Investissement et constituent des ouvres qui sont protégées en tant que telles par l'ensemble des règles relatives à la propriété intellectuelle.

Le nom CARVEST - Crédit Agricole Régions Investissement et la marque CARVEST - Crédit Agricole Régions Investissement sont déposés et enregistrés en France et dans d'autres pays au nom de CARVEST - Crédit Agricole Régions Investissement.

Toute reproduction ou représentation, même partielle, du contenu de ce site ou de l'un de ses éléments est interdite sans l'autorisation expresse de CARVEST - Crédit Agricole Régions Investissement, à l'exception :

d'un usage privé, individuel personnel et non transmissible du contenu du site ou de l'un de ses éléments
d'une reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Le non-respect de l'un des droits de l'auteur de l'ouvre constitue un délit de contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Contenu du site

CARVEST - Crédit Agricole Régions Investissement se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du site à tout moment sans préavis.

La société CARVEST - Crédit Agricole Régions Investissement ne pourra en aucun cas être tenue responsable de dommages de quelque nature et origine que ce soit résultant de toute impossibilité d'utilisation, d'accès, de toute perte de bénéfices découlant des informations disponibles sur ce serveur ni de l'interprétation ou de utilisation de ces informations.

Les informations mises à disposition sur le présent site sont fournies à titre indicatif. Aucune information apparaissant sur le présent site ne saurait être considérée comme une offre de services ou de produits, notamment de produits bancaires émanant de CARVEST - Crédit Agricole Régions Investissement, ni comme une offre d'achat ou de vente de valeurs mobilières ou de tout autre produit d'investissement. Toute personne ou entité désireuse de se procurer un des services ou produits présentés sur ce site est priée de contacter CARVEST - Crédit Agricole Régions Investissement afin de s'informer de la disponibilité du service ou du produit en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.

Liens

Le site carvest.com contient des liens hypertextes permettant l'accès à d'autres sites du réseau Internet.

En aucun cas, la responsabilité de CARVEST - Crédit Agricole Régions Investissement ne saurait être recherchée sur le fondement des liens hypertextes directs et indirects, notamment s'agissant du contenu de ces ressources.

CARVEST - Crédit Agricole Régions Investissement interdit à toute personne de mettre en place des liens hypertextes (hyperliens) sans son autorisation préalable. CARVEST - Crédit Agricole Régions Investissement n'est pas responsable de tels liens pointant sur le présent site.

Virus

CARVEST - Crédit Agricole Régions Investissement ne pourra en aucun cas être tenue responsable de l'usage fait du présent site. En conséquence, il appartient à l'utilisateur de s'assurer que le présent site ne contient pas de virus.